Marque expirée - Marque en non vigueur

COMBETTES
CANTALAC SAS

Numéro de dépôt :
3518749
Date de dépôt :
06/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2017
COMBETTES de CANTALAC

Présentation de la marque COMBETTES

Déposée le 6 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANTALAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBETTES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANTALAC domicilié(e) RUE FELIX DAGUERRE, ZI DE SISTRIERES II,15000 AURILLAC - 15000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 486 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ISABELLE BOUVIER CABINET ISABELLE BOUVIER domicilié(e) 3 RUE TROYON,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBETTES est expirée depuis le 6 août 2017.

CANTALAC a également déposé les autres marques suivantes : de Gil Cuisines , CERISEA , EMOTION D'O , METTEUR EN SCENE D'INTERIEUR , de Gil , CERISEA CUISINES , GILLIS , JEAN GILET , COMBETTES , METTEUR EN SCENE DE VIE


CANTALAC SAS - RUE FELIX DAGUERRE, ZI DE SISTRIERES II,15000 AURILLAC - 15000 - France - SIREN 492486550


CABINET ISABELLE BOUVIER CABINET ISABELLE BOUVIER - 3 RUE TROYON,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; vaisseliers ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; verres (récipients) ; vaisselle.